2024/004 : Amendements aux Annexes de la Convention

La quatorzième réunion de la Conférence des Parties (COP14) qui s’est tenue du 12 au 17 février 2024 à Samarcande, en Ouzbékistan, a pris la décision d’inclure quinze taxons aux Annexes de la Convention. Ces taxons et les Annexes dans lesquelles ils seront ajoutés figurent dans le tableau en Annexe 1 à cette notification.

En accord avec l’article XI, paragraphe 5 de la Convention, les amendements entreront en vigueur à l’égard de toutes les Parties quatre-vingt-dix jours après la COP14, c’est-à-dire le 17 mai 2024, à l’exception des Parties qui feront une réserve. Au cours du délai de quatre-vingt-dix jours après la COP14, toute Partie peut, par notification écrite au Dépositaire (le Ministère Allemand des Affaires Étrangères), faire une réserve à tout amendement en accord avec l’article XI, paragraphe 6 de la Convention.

En outre, la COP14 a adopté certains changements taxonomiques et nomenclaturaux conformément aux références normalisées utilisées par la CMS1, comme présenté dans le document UNEP/CMS/COP14/Doc.31.1. Ces changements sont résumés dans les Annexes 2 et 3 de la présente notification.

Last updated on 06 March 2024